Utiliser une œuvre existante pour créer une nouvelle œuvre (traduction, adaptation)
Publié le
07/10/2021
La traduction et l’adaptation sont très souvent des œuvres composites *.
Une œuvre composite est une œuvre nouvelle qui est conçue en utilisant une ou plusieurs œuvres « premières », mais pour laquelle les auteurs ne travaillent pas ensemble,... Par exemple l’auteur du texte originel, et celui de la traduction, ou l’auteur du texte originel et celui de l’adaptation.
Pour pouvoir exploiter sa propre création, le traducteur et l’adaptateur devront donc obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre originale. Ce qui sera aussi bien évidemment le cas de l’éditeur. En cas d’exploitation, les deux auteurs seront rémunérés.
La traduction
La traduction est une œuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur à condition qu’elle soit originale (cf fiche "condition de protection d’une œuvre").
L’adaptation
Une adaptation est une œuvre créée à partir d’un ouvrage ou d’une création préexistant(e).
Par exemple un roman qui est réécrit pour devenir une pièce théâtre ou le scénario d’un film.
Si un traducteur ou un adaptateur travaille de concert avec l’auteur de l’œuvre première, dans ce cas la nouvelle œuvre est une œuvre de collaboration.
Si une œuvre tombée dans le domaine public est traduite durant la période de protection des droits d’auteur, l’utilisation de la traduction nécessite l’accord du traducteur.
Les ayants droit d’une œuvre tombée dans le domaine public disposent du droit moral qui reste éternellement attaché à cette œuvre, et peuvent s’opposer à une traduction ou une adaptation contraire à l’esprit de l’œuvre. Cette contestation pourra être remise en cause si elle est abusive .
* Articles 113-2 et 133-4 du Code de la Propriété Intellectuelle
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