La cession du droit d’adaptation audiovisuelle doit faire l’objet d’un contrat écrit distinct du contrat d’édition*.
Les œuvres audiovisuelles sont définies comme étant « les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant en des séquences animées d’images sonorisées  ou non ».
Ce contrat formalise une vraie volonté de l’éditeur de chercher une exploitation audiovisuelle à l’œuvre écrite. Il engage une obligation de moyen de la part de l’éditeur à rechercher  ladite exploitation.
Il est limité dans le temps. Les territoires sont eux aussi déterminés.

L’exclusivité, qui s’impose dans l’intérêt de l’éditeur, entraine le versement d’un à-valoir qui  restera acquis à l’auteur si l’éditeur ne parvient pas à trouver une exploitation audiovisuelle à l’œuvre, et qui sera déduit du montant de sa rémunération dans le cas contraire.
Il prévoit la rémunération, sous forme de pourcentage, de l’auteur et de l’éditeur en cas d’adaptation audiovisuelle par un producteur.

Il est dépendant du contrat d’édition et de la bonne exploitation de l’œuvre sous forme imprimée ou numérique, sauf si une exploitation audiovisuelle est en cours. Dans cette hypothèse, il ne sera résilié que partiellement même si le contrat d’édition est résilié.

* article L131-3 du CPI

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