En 2021, ALCA a proposé plusieurs ateliers pour comprendre les implications du décret du 28 août 2020, les responsabilités qui incombent aux artistes-auteurs et aux diffuseurs face à leur rémunération. En voici les synthèses.

Le 28 août 2020, un décret précisant la nature des activités des artistes-auteurs a complété une réforme entamée en 2019 par le basculement du recouvrement des cotisations sociales par l’Urssaf en lieu et place de l’Agessa et la MDA.

L’année 2021 a permis à ALCA d’inviter l’Urssaf et le cabinet ORA, spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle et la fiscalité des artistes-auteurs, à venir présenter aux artistes-auteurs et aux diffuseurs de Nouvelle-Aquitaine les évolutions du décret et leur apporter des explications et éclaircissements quant à leurs droits et devoirs en matière de déclarations sociales et fiscales.

Afin de rendre les comptes rendus de ces ateliers plus accessibles, ALCA a sollicité le collectif Zélie (composé pour ce travail d’Hélène Richard, Emmanuelle Mayer, Émilie Lordemus, Elise Levet et Camille Ulrich) pour créer des documents agréables, complets et enthousiasmants sur ce sujet complexe.

4 documents sont téléchargeables :

• Nature et revenus des activités des auteurs et des autrices : une explication du décret du 28 août 2020.
• Le Régime social des artistes-auteurs : une explication de la réforme de 2019.
• Rémunérer & déclarer un artiste-auteur : mieux comprendre le rôle d’un diffuseur.
• Le Régime fiscal des artistes-auteurs.

Ces documents reflètent les réalités de 2021 et de ce début 2022. Cet article fera état des évolutions en cours.
Pour toute question, l’équipe du pôle Création et Vie littéraire reste à disposition.