L'œuvre collective
Publié le
07/10/2021
Une œuvre collective est une œuvre réunissant plusieurs contributeurs qui apportent leur contribution à une œuvre commune conçue sous la direction d’une personne, qui peut être physique ou morale.
La qualité d’auteur est reconnue à la personne qui dirige la conception de l’œuvre et qui la publie, en son nom. Le rôle du « maître d’œuvre », « directeur » d’une œuvre collective est un des critères fort d’appréciation. Qui dirige, qui a conçu l’œuvre finale qui regroupe toutes les contributions ? Plus la commande est détaillée, précise quant à ses attendus et son contexte, plus la nature « collective » de l’œuvre sera légitime à établir.
L’article L 113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle * précise que « la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé »
Les contributions peuvent être individualisables sans que cela ne porte atteinte à la qualité de l’œuvre collective.
Le journal est l’exemple classique de l’œuvre collective. Cette œuvre peut aussi prendre la forme d’une collection, d’un titre d’un journal, d’une encyclopédie, d’ouvrages thématiques, des logiciels.
L’élément générateur de la qualification de la création en œuvre collective est le fait que plusieurs contributeurs travaillent sous la direction de l’auteur, du « directeur » d’une œuvre.
Aucun contributeur n’a de droit sur le « bloc » qui constitue l’œuvre collective. Mais chaque contributeur peut avoir des droits sur sa propre contribution en dehors de l’œuvre collective. En d’autres termes, si le contributeur peut sortir sa contribution du « bloc » œuvre collective, s’il détient seul les droits d’auteur qui y sont attachés, et s’il peut établir sa qualité d’auteur- et à condition qu’il n’ait pas cédé les droits d’exploitation de sa contribution-, il pourra exploiter seul sa contribution
* Article L 113-2 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle
* Article L 113-2 du Code de la Propriété Intellectuelle