Les différents types d’œuvre protégés par le droit d’auteur
Publié le
07/10/2021
Le droit d’auteur a déterminé des typologies de création qui sont à priori protégeables : elles sont précisées soit par le Code de la Propriété Intellectuelle*, soit par la jurisprudence.
Ces différentes typologies sont :
La jurisprudence a étendu au fil du temps cette présomption à d’autres catégories d’œuvres, comme par exemple les mises en scène, les interviews ou encore, plus récemment, les recettes de cuisine, pour lesquelles le droit d’auteur peut protéger la rédaction de la recette et non la recette culinaire elle-même.
Les adaptations et les traductions sont aussi considérées à priori comme des œuvres, toujours sous réserve de remplir les 3 conditions cumulatives. Voir fiches spécifiques pour les conditions de leur création et de leur exploitation.
Sous réserve de remplir les 3 conditions nécessaires à la qualité d’œuvre, les titres (et leurs traductions) peuvent être pleinement considérés comme des œuvres. Ils peuvent aussi être déposés en tant que marque, sous réserve bien sûr de remplir les conditions de protection requises pour les marques.
Ce n’est pas parce qu’une photo, un écrit, un dessin est reconnu comme une forme présumée d’œuvre que le droit d’auteur s’applique. Il faudra que la création en question remplisse les 3 conditions de création, d’originalité et de matérialisation, pour être considérée comme une œuvre
* Article L112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle
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