Selon l’article L. 113-1 du Code de la propriété intellectuelle, l’auteur est celui sous le nom duquel l’œuvre est divulguée.

Les idées sont de libre parcours, et pour qu’une création soit génératrice de droits d’auteur il convient qu’elle réponde aux 3 conditions cumulatives d’originalité, de matérialité et de création.

En conséquence de quoi, ne peut pas, par principe, être considéré comme auteur :

• le porteur d’idée ou de concept, qui ne participe pas à sa matérialisation ;
• l’ exécutant, qui se contente de suivre des instructions ;
• celui qui a une démarche de création uniquement impliquée par la technique.

De surcroit, la notion d’originalité de l’œuvre  requiert  forcément la perception de la personnalité de l’auteur, ce qui a pour conséquence que l’auteur est nécessairement une personne physique. Il existe une seule  exception : c’est le cas de l’œuvre collective, dans le cadre de laquelle une personne morale peut être considérée comme auteur et bénéficier à titre originaire des droits de l’auteur.