ALCA propose avec la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Afdas une formation en direction des auteurs : "Négocier un contrat d'édition dans le domaine du livre – Les clés pour reprendre la main dans la négociation".

Trop d'auteurs se sentent démunis au moment de négocier leurs contrats, car les maisons d'édition sont puissantes et la relation inégalitaire. Pourtant, certains points peuvent être discutés, en particulier dans le domaine de l'édition numérique.

Cette formation rappelle les grands principes du droit d'auteur et détaille le contenu des contrats qui y sont associés. Elle en étudie les clauses essentielles, s'attache à leur rédaction pour ouvrir la voie à leur négociation.

Programme

Thématiques abordées :

• Poser les bases du droit d’auteur
  Définir les œuvres de l’esprit, qualifier les droits d’auteur et leurs modalités d’exercice
• Distinguer les différents types de contrats
  Qualifier le contrat, comprendre les conséquences juridiques, identifier des clauses essentielles
• Identifier les motifs d’illégalité ou de contestation
  Repérer les clauses illégales, analyser les risques de contestation
• Analyser et rédiger un contrat
  Repérer les logiques juridiques à l’œuvre, appréhender les différentes versions d’une même clause, comprendre et utiliser une clause type, préciser ou modifier une clause type, anticiper le suivi et la reddition des comptes
• Poser les bases d’une négociation
  Identifier les objectifs prioritaires, lister des arguments clés, fixer une stratégie de négociation
• Discuter la clause spécifique à l’édition numérique

Compétences acquises à l’issue de la formation

À l'issue de cette formation, les participants consolideront leurs connaissances juridiques et seront en mesure de :

• Replacer les contrats dans le cadre du droit d'auteur
• Comprendre les logiques respectives de l'auteur et de l'éditeur
• Distinguer les clauses négociables de celles qui ne le sont pas
• Discuter les clauses classiques et celles liées à l'édition numérique

dates et Lieu

La formation aura lieu en visiocoférence, les 1^er, 2, 3 et 4 mars, de 9h30 à 13h.

Public

Les auteurs domiciliés en Nouvelle-Aquitaine et ayant publié au moins un titre à compte d'éditeur.

La formation est assurée par Isabelle Sivan – centre de formation Agecif.